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1. Acceptation et utilisation

  • Les informations et instructions qui vous sont fournies par Novartis (telles que définies dans la section 2 ci-dessous) sur ce site Web ne remplacent pas la notice d'Enerzair® Breezhaler® et le mode d'emploi qui y figure. Veuillez vous référer à tout moment à la notice et au mode d'emploi pour obtenir des informations détaillées sur ce médicament.
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  • Votre accès et votre utilisation de ce site Web www.breezhaler-asthma.eu/enerzair (« Site ») sont soumis à la relation juridique existante entre vous et Novartis, aux conditions d'utilisation suivantes ainsi qu'aux Informations (telles que définies dans la section 3 ci-dessous) fournies dans la notice.
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2. Informations sur nous et ce Site

Il s'agit du site de formation de l'Espace économique européen (EEE) pour Enerzair® Breezhaler®. Ce Site est vérifié, exploité et mis à jour par Novartis Pharma AG en collaboration avec Novartis Europharm Limited (le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché EEE d'Enerzair® Breezhaler®) et leurs filiales européennes (collectivement dénommées « Novartis »). Nous sommes une entreprise mondiale de soins de santé enregistrée en Suisse. Notre adresse commerciale principale est PO Box CH - 4002 Bâle, Suisse.

Ce Site est exclusivement destiné à être utilisé par des adultes à qui l'utilisation d'Enerzair® Breezhaler® a été prescrite, conformément aux lois et règlements de votre pays de résidence. En utilisant ce Site, vous confirmez qu'on vous a prescrit l'utilisation d'Enerzair® Breezhaler®.

Vous ne devez pas interpréter quoi que ce soit sur ce Site comme une promotion ou une publicité pour tout médicament ou pour l'utilisation de tout médicament qui n'est pas autorisé par les lois et réglementations de votre pays de résidence.

3. Utilisation des informations

Vous ne pouvez utiliser ce Site qu'à l'objet d'accéder aux instructions d'utilisation d'Enerzair® Breezhaler® (« Objet »), y compris tout texte, image, audio et vidéo (les « Informations ») à condition que (i) l'utilisation de ces Informations soit destinée au patient et à un usage non commercial ou personnel uniquement ; et (ii) vous ne pouvez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, republier ou utiliser les Informations à des fins commerciales ou de réseautage social, sans l'autorisation écrite préalable de Novartis.

Aucune licence et aucun droit sur les Informations, ni aucun droit d'auteur de Novartis ou de toute autre partie ne vous sont concédés ou conférés. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés par Novartis.

4. Copyright/Marques déposées/Droits exclusifs

La totalité du contenu de ce Site est la propriété du groupe de sociétés Novartis et est protégée par le droit d'auteur.

Vous devez supposer que le nom du produit apparaissant sur ce Site, qu'il apparaisse ou non en gros caractères, en italique ou avec le symbole de la marque ® sont des marques de Novartis. Tous les noms de produits publiés en italique sur ce Site sont des marques déposées appartenant à ou concédées sous licence à Novartis.

Ce Site peut également contenir ou référencer des brevets, des informations exclusives, des technologies, des produits, des processus ou d'autres droits de propriété exclusifs de Novartis et/ou d'autres tiers. Novartis est le propriétaire ou le titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur ce Site et sur le matériel qui y est publié. Ces oeuvres sont protégées par les lois et traités sur le droit d'auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés. Aucune licence ou droit sur ces marques déposées, droits d'auteur, brevets, secrets commerciaux, technologies, produits, processus et autres droits de propriété exclusifs de Novartis et/ou d'autres parties ne vous est accordé(e) ou ne vous est conféré(e). L'utilisation de ces marques déposées, du nom de la société Novartis et du logo de la société, sauf dans les cas autorisés dans les présentes, est expressément interdite.

5. Loi applicable, conséquences

Ces conditions d'utilisation et votre utilisation de ce Site sont régies par les lois et règlements pertinents de l'EEE et les lois de votre pays sans égard à ses principes de conflit des lois.

Si Novartis apprend que vous avez enfreint l'une des conditions d'utilisation contenues dans cette déclaration légale, Novartis peut immédiatement prendre des mesures correctives. Si Novartis a été atteinte par votre violation, Novartis peut, à sa seule discrétion, chercher à récupérer des dommages et intérêts auprès de vous.

6. Révisions

Novartis se réserve le droit à tout moment de réviser ces conditions d'utilisation en modifiant cette page. Veuillez noter que nous pouvons apporter de tels changements à notre propre discrétion et sans annonce préalable. En continuant à utiliser ce Site après de telles modifications, vous comprenez, convenez et acceptez de manière inconditionnelle et complète de suivre ces conditions d'utilisation modifiées et d'être lié par ces dernières. Vous devriez donc consulter périodiquement cette page pour examiner les conditions d'utilisation alors en vigueur auxquelles vous êtes lié et pour noter tout changement ou modification qui pourrait avoir été apporté(e).

7. Divisibilité

Si une partie ou une disposition de ces conditions d'utilisation est jugée invalide, une telle invalidité n'affectera pas le caractère exécutoire ou toute autre partie ou disposition desdites conditions d'utilisation.

8. Renonciation

Notre incapacité à agir en cas de violation par vous des présentes conditions d'utilisation ne retire pas à Novartis le droit d'agir en cas de violations similaires ou autres.

9. Déclaration des effets secondaires

Si vous ressentez un quelconque effet indésirable, parlez-en à votre médecin ou votre pharmacien. Ceci s’applique aussi à tout effet indésirable qui ne serait pas mentionné dans cette notice. Vous pouvez également déclarer les effets indésirables directement (voir informations ci-dessous). En signalant les effets indésirables, vous contribuez à fournir davantage d’informations sur la sécurité du médicament.

Belgique
Agence fédérale des médicaments et des produits de santé, Division Vigilance
Boîte Postale 97
B-1000 Bruxelles Madou
Site internet: www.afmps.be
e-mail: [email protected]

Luxembourg
Centre Régional de Pharmacovigilance de Nancy
Bâtiment de Biologie Moléculaire et de Biopathologie
CHRU de Nancy – Hôpitaux de Brabois
Rue du Morvan
54 511 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX
Tél : (+33) 3 83 65 60 85/87
E-mail: [email protected]

ou

Direction de la Santé, Division de la Pharmacie et des Médicaments
20, rue de Bitbourg
L-1273 Luxembourg-Hamm
E-mail: [email protected]
Tél. : (+352) 247-85592

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